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Gestion des arrêts de travail et absentéisme
L’absentéisme est aujourd’hui l’un des principaux facteurs de désorganisation et de surcoût social pour les entreprises.
Il impacte : la productivité, le climat social, la santé des managers, la trésorerie, le taux AT/MP.
Comprendre les causes de l’absentéisme
L’absentéisme est multifactoriel :
- facteurs personnels (santé, situation familiale),
- facteurs professionnels (charge de travail, organisation),
- facteurs conjoncturels (arrêts de complaisance, téléconsultations).
Une approche uniquement disciplinaire est inefficace et dangereuse juridiquement.
ONELAW privilégie une analyse juridique et RH globale.
Le poids écrasant de l’absentéisme en France
42%
des salariés ont connu au moins une absence en 2023.
107,9 millards d’€
Le coût annuel de l’ebsentéisme en France
(soit 4,7% du PIB).
La réalité terrain
1 contrôle sur 3
révèle un arrêt injustifié
L’absentéisme subit n’est pas une fatalité. Une part significative de vos coûts AT/MP est artificiellement gonflée par des arrêts abusifs, des fraudes caractérisées ou des prolongations médicalement injustifiées. Il est temps de passer d’une gestion réactive à une stratégie proactive.
Le véritable impact financier pour votre entreprise
53 jours
c’est la durée moyenne d’un accident du travail en 2023.
< 7500€
de coût direct
Les coûts visibles (indemnités, maintien de salaire) cachent un impact durable sur votre taux AT/MP.
- Heures supplémentaires et intérim
- Désorganisation des équipes
- Majoration du taux de cotisation sur 3 ans
- Risque de faute inexcusable (jusqu’à 500 000€ d’indémnisation
L’approche combinée ONELAW
Offre SAP (surveillance)
Surveillance active de l’absentéisme en cours.
Déclenchement de signalements et de demandes de contrôles médicaux auprès de la CPAM pour les comportements suspects.
Offre LA (Longueurs d’Arrêts)
Action corrective sur les sinistres professionnels.
Contestation médico-légale des arrêts anormalement longs liés aux AT/MP.
FOCUS SAP :
Provoquer le contrôle médical
1. Analyse
Identification de la situation et définition de la meilleure stratégie (signalement vs. contrôle)
2. Avis médical
consultation de nos médecins partenaires pour valider l’incohérence médicale
3. Saisine CPAM
Envoi d’un dossier argumenté (signalement de suspicion de fraude ou demande de contrôle médical) pour forcer l’intervention de la Caisse.
Quand déclencher une procédure de surveillance ?
Exercice d’une activité professionnelle annexe
Salarié en vacances hors du périmètre autorisé
Arrêts systématiques sur des périodes similaires (ex : vacances scolaires)
Pratique d’une activité sportive incompatible avec l’arrêt
Arrêts de travail répétés perturbant l’activité
Arrêts survenant suite à un différend (ex : refus de congés)FOCUS LA (Longueurs d’Arrêts) :
Contester les prolongations injustifiées
Les arrêts professionnels (AT/MP) anormalement longs sont le principal moteur de la hausse de votre taux de cotisation.
- Analyse des dossiers jusqu’à 5 ans en arrière.
- Recherche d’états pathologiques antérieurs (indépendants de l’accident).
- Saisine de la Commission médicale de recours amiable (CMRA) ou tribunal judiciaire.
- Expertise médico-légale menée par nos avocats et médecins consultants sans solliciter vos équipes.
CAs pratique : la jurisprudence Lumbago/Hernie
Une intervention ciblée dans le temps
Lancer une mission : Simple et sans friction
Étape 1 :
Entretien d’évaluation
Cadrage du besoin et définition de la stratégie (SAP ou LA)
Étape 2 :
Recueil simplifié des pièces
Transmission via un point de contact unique (CMI, prolongations, bulletins de salaire, preuves de fraude).
Étape 3 :
Onelaw prend le relais
Analyse médicale, rédaction des courriers de contrôle/signalement, relances SPAM et gestion des recours juridiques.
Transformez une contrainte en avantage stratégique
Restauration de l’autorité
Rendre l’employeur proactif face aux abus et favoriser un retour rapide à l’emploi.
Partenariat CPAM
Établir une relation de confiance avec les Caisses en documentant les dossiers frauduleux.
ROI financier
Réduction massive des coûts directs et optimisation de votre taux de cotisation AT/MP futur.
IJSS, subrogation et recouvrement
Les IJSS représentent un enjeu financier souvent mal maîtrisé.
Des erreurs fréquentes entraînent des pertes de trésorerie importantes.
ONELAW, via OVIEPRO, sécurise :
- la subrogation,
- la ventilation IJSS,
- le recouvrement des sommes non perçues,
- la conformité paie / DSN.
Comprendre les causes de l’absentéisme
Les évolutions jurisprudentielles récentes ont profondément modifié les règles applicables aux congés payés et à l’inaptitude.
ONELAW accompagne :
- la gestion des visites de reprise,
- la procédure d’inaptitude,
- les obligations de reclassement,
- la sécurisation des droits à congés.