Optimisation des taux AT-MP
Réduire durablement le coût du risque professionnel
Le taux AT-MP représente un poste de coût majeur pour les entreprises. Il dépend directement de la sinistralité, des décisions de la CPAM et des modalités de calcul fixées par la réglementation. Une analyse rigoureuse de ces paramètres offre des leviers importants d’optimisation, trop souvent sous-exploités.
Onelaw, en tant que cabinet d’avocats spécialisé en droit social et en gestion des sinistres professionnels, met en place des stratégies juridiques et techniques permettant de maîtriser, corriger et réduire vos cotisations AT-MP.
Comprendre les mécanismes du taux AT-MP
Notre accompagnement couvre :
Le taux dépend :
- du nombre d’accidents et de maladies professionnelles reconnus,
- de leur gravité (indemnisation, séquelles, IP…),
- du secteur d’activité et des risques professionnels déclarés,
- de la taille de l’entreprise.
La plupart des hausses sont liées à :
- des reconnaissances non contestées,
- des erreurs sur le compte employeur,
- des incohérences dans les certificats médicaux ou les consolidations,
- une absence de politique juridique proactive.
Onelaw identifie les anomalies et enclenche les actions correctives nécessaires.
Nos méthodes d’optimisation
Nous combinons approche juridique, analyse statistique et connaissance approfondie des pratiques CPAM :
- audit des sinistres des trois dernières années,
- examen des décisions de prise en charge,
- vérification des calculs de taux,
- contrôle des imputations,
- détection des sinistres inopposables,
- mise en place de process internes de gestion du risque professionnel,
- accompagnement dans les échanges avec les services médicaux.
Cette approche permet de réduire significativement l’impact financier des AT-MP.
Gestion proactive du compte employeur
Le compte employeur AT-MP est un outil stratégique. Une lecture experte permet de :
- détecter les erreurs d’imputation,
- identifier les sinistres contestables,
- anticiper les évolutions de taux,
- évaluer les risques financiers à venir.
Onelaw assure une surveillance continue du compte employeur et intervient pour rectifier les anomalies.
Pourquoi choisir Onelaw pour optimiser vos taux AT-MP ?
Notre force repose sur :
Une expertise juridique unique dans un domaine souvent dominé par des cabinets de conseil non juridiques
Une maîtrise complète des procédures CPAM et CARSAT
Une approche stratégique centrée sur la réduction durable des coûts
Nous accompagnons les entreprises dans une logique de performance, de sécurisation et d’anticipation
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Lecture, analyse et exploitation stratégique de votre compte AT-MP pour maîtriser votre sinistralité.