Les accidents du
travail et maladies professionnelles
Enjeux et solutions
C’est vrai que notre taux AT est élevé !
On s’interroge sur des arrêts de travail trop longs ?
C’est vraiment flou la tarification…
On ne maîtrise rien, c’est la CPAM qui décide.
Bonne nouvelle
On s’occupe de tout, et en plus on peut vous faire réaliser des économies !
Le réflexe gagnant pour vos AT-MP :
Leader français de la gestion des accidents du travail et maladies professionnelles, ONELAW vous aide à maîtriser vos sinistres tout en réalisant d’importantes économies. Notre force ? Une équipe d’avocats, juristes, médecins et ingénieurs pour une approche complète, stratégique et immédiatement opérationnelle.
Protégez vos finances, réduisez vos risques
Les sinistres professionnels coûtent cher. Très cher.
peut coûter plus de 7 500 €
Plus de 100 000 € à supporter
1 million € en coûts directs
Et ce n’est que la partie visible.
Ajoutez les coûts indirects :
intérim, licenciement, surcharge RH, absences longues, etc.
Sans oublier les sanctions possibles :
- Amende jusqu’à 75 000 €
- Majoration du taux AT/MP jusqu’à 200 %
- Responsabilité pénale du dirigeant
- 10 000 € d’amende par salarié exposé en cas de manquement
Agissez AVANT qu’il ne soit trop tard
- Nous intervenons dès la survenance d’un sinistre
- Nous contestons les prises en charge injustifiées et les taux d’IPP
- Nous optimisons vos cotisations AT/MP grâce à un audit précis de votre sinistralité
- Nous réduisons l’absentéisme en vous aidant à contrôler le bien-fondé des arrêts.
Et surtout, nous vous évitons les pièges coûteux (faute inexcusable, contentieux, sanctions CARSAT…).
Notre approche :
vous accompagner AVANT et APRÈS la prise en charge
Objectif 1 :
éviter la prise en charge d’un sinistre professionnel litigieux : réserves, réponses questionnaires CPAM, observations
Objectif 2 :
vérifier la bonne application des règles par la CPAM et contester toute prise en charge litigieuse ou rente surévaluée
Connaissez-vous les conséquences possibles d’un sinistre professionnel ?
– Responsabilité pénale du chef d’entreprise
– Recherche de faute inexcusable du chef d’entreprise
– Majoration de la rente AT/MP en cas de faute inexcusable
– Enquête par inspection du travail et CARSAT
– Sanctions CARSAT pour défaut de mesures de prévention :
> Interdiction de licenciement
> L’inaptitude professionnelle
> L’atteinte à l’image et à la réputation de l’entreprise
Maîtrisez vos arrêts de travail et réduisez vos coûts :
L’absentéisme est une contrainte majeure pour les entreprises, à la fois organisationnelle, financière et managériale. Conscient de ces impacts, le cabinet ONELAW a développé des solutions novatrices et efficaces pour réduire au mieux les conséquences de ces arrêts.
Notre Objectif : réduire l’impact des arrêts de travail anormalement longs ou suspicieux.
Solution 1 :
Signalement ou demande de contrôle médical auprès de la CPAM
Qu’il s’agisse d’arrêts maladie de droit commun ou de sinistres professionnels, nous vous aidons à être proactifs en 3 étapes :
- Étape 1 : Analyse de la situation et choix de la meilleure stratégie (signalement ou d’une demande de contrôle médical).
- Étape 2 : Consultation, le cas échéant, d’un médecin partenaire pour avis médical.
- Étape 3 : Saisine des services de la CPAM compétente
Selon les statistiques des CPAM,
un contrôle sur 3 révèle un arrêt injustifié !
Solution 2 :
Action contre les arrêts professionnels anormalement longs
Nos experts – avocats, juristes, médecins consultants et ingénieurs – procèdent à une analyse minutieuse des dossiers d’accidents du travail ou maladies professionnelles générant des arrêts anormalement longs, en remontant jusqu’à cinq ans en arrière.
- Analyse médicale et juridique sur les possibilités de recours,
- Saisine amiable de la Commission Médicale de Recours Amiable
- Demande de transmission des éléments médicaux à notre médecin consultant
- Envoi d’un rapport médical par notre médecin consultant
- Audit et analyse de la décision amiable
- Saisine éventuelle du Tribunal Judiciaire
Du fait de notre expertise juridique et médico-légale, nos interventions n’ont pas été impactées négativement par la jurisprudence de la Cour de cassation qui a pourtant rendu plus complexe ce type de contestation. Nous vous offrons, à travers nos actions, une réelle opportunité de réaliser d’importantes économies.
Pourquoi choisir ONELAW :
Diminution des coûts
Jusqu’à 40 000 € d’économies par dossier d’AT/MP contesté
Expertise croisée
Juristes, avocats, médecins et ingénieurs spécialisés AT/MP
Solution clé en main
De l’identification à la contestation juridique
Respect total du secret médical
Rétroactivité de 5 ans
(depuis 2020)
Premiers résultats en 4 à 6 mois
Un exemple concret
Un arrêt de 6 mois réduit à 1 mois grâce à la preuve d’un état antérieur non lié à l’AT
→ Décision judiciaire favorable avec remboursement à l’entreprise.
Une solution complète et connectée :
Avec notre partenaire OVIEPRO, accédez à une plateforme intuitive et sécurisée pour :
- Suivre vos risques professionnels en temps réel
- Dialoguer avec nos experts
- Mettre à jour votre Document Unique
- Piloter facilement votre conformité RH et HSE
Reconnaissance du marché :
ONELAW est lauréat du Palmarès du Droit 2024 – Droit de la Sécurité sociale, preuve de notre engagement, de notre efficacité… et de votre tranquillité.